Domaine du Castellas-Valescure - Documents de Référence

Statuts de l'ASL

1. Statuts mis en conformité avec l'ordonnance n° 2004-632 du 1er juillet 2004

2. Plan Cadastral (annexe 1)

3. Témoin de Publication des Statuts

4. Récépissé de Mise en Conformité

5. Mandat Commun de Démembrement

6. Mandat Commun d'Indivision

Documents d'Origine

1. Cahier des Charges du Castellas

2. Règlement de la ZAC du Castellas

3. Règlement Intérieur du Castellas

4. Plan de Récolement

5. Zones inondables, des alentours du Castellas

6. Zones inondables du Castellas

7. Zones inondables du Castellas, en partie sud

Documents de Loi et Règlements

1. Ordonnance de 2004 consolidée avec la Loi Alur de 2015

2. Extrait du Code Civil (végétaux)

3. Règlement sanitaire du Var

4. Arrêté préfectoral de lutte contre le bruit de voisinage (2002)

5. Circulaire sur les pollutions par brûlage (2011)

6. Débroussailler : une nécessité, une obligation

7. Arrêté municipal débroussaillement (2003)

8. Brochure débroussaillement

9. Arrêté municipal collecte des déchets ménagers (2020)